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Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques

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Date

2018-04-26

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques

Origine

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

Modalités d'entrées

Moissonnage OAI-PMH (2.0) suivant la requete : "Toutes les notices"

Diverses lettres et pièces produites par M. Alfred Dornier ; Mme veuve Moine et M. Guillaume

Cote/Cotes extrêmes

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10140

Date

1854

Caractéristiques physiques

text; monographie imprimée; monographie imprimée

Particularité physique

26 p.; Nombre total de vues : 30

Origine

Contributeur(s) : Coffinières, Antoine-Siméon-Gabriel (1786-1862). Rédacteur; Mathey (avocat). Rédacteur; Mathiot (avocat). Rédacteur; Oudet (avocat). Rédacteur; Paignon, Eugène (1812-1894). Rédacteur; Girod (avoué). Rédacteur; Gouniot (avoué). Rédacteur; Colin. Rédacteur; Bergeret, Jean-Baptiste. Rédacteur; Boussey, Charles. Rédacteur; Gaudemet, Joseph. Rédacteur; Gravier, Antoine-Jean-Baptiste-Joseph (1784-1850). Rédacteur Éditeur(s) : (Besançon)

Présentation du contenu

[Factum. Dornier, Catherine Rochet, Veuve Claude-PierreSuccession). 1854]; [Factum. Beaune, Mme de. 1854]; [Factum. Guillaume, Henri-Emile. 1854]; [Factum. Légéas, Caroline Dornier, épouse de. 1854]; [Factum. Moine, Adèle Dornier, veuve Camille. 1854]; [Factum. Billardet, Mme. 1854]; Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1

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Conditions d'utilisation

domaine public; public domain

Langue des unités documentaires

fre; français

Bibliographie

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368002364

Mots clés matières

Donation entre vifs -- Validité (Factums FN), Succession -- Dornier, Catherine Rochet, veuve Claude-Pierre (Factums FN)