CC

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Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

TAXES DIVERSES - DROIT de ROUAGE Acquittement en 1362 du prix de l'amodiation du droit de rouage fait par la commune à un particulier, autres amodiations faites par les intendants de ce droit appartenant au roi depuis la conquête, ordonnance exemptant de ce droit les officiers de l'Etat-major, de l'artillerie et du génie, ainsi que le maître de poste de la ville 1362-1776 - TAXES de la MAINMORTE Quittances su parchemin du paiement du tribut annuel de 25 livres 4 sous 8 deniers dû par la cité à l'archevêque de Besançon, à titre de rachat, consenti en 1180, des droits de mainmorte que l'archevêque exerçait antérieurement sur une partie de habitants de la ville 1353-1407 TAXE dite de LA MENADE Abonnement conclu par le chapitre Sainte-Madeleine avec les propriétaires de maisons sujettes envers ladite église à la redevance annuelle dite de La Menade, moyennant quoi le taux de la redevance en question fut fixé à 14 sols pour la haute menade, dite de chevalier et à 13 sols pour la menade ordinaire, sans possibilité de modifier ce tarif 1446 TAXES pour le CONTROLE des ACTES Correspondance concernant l'établissement du contrôle des actes à Besançon 1703-1767 TAXES des LANTERNES Rôle de répartition d'un imposition devant former le capital nécessaire à l'entretien des lanternes de la ville 1697 TAXES du FRANC-ALEU Rôle de répartition d'une taxe foncière de 30000 livres représentant la part incombant à la commune de Besançon pour la confirmation du franc-aleu 1694

Cote/Cotes extrêmes

CC581

Date

1353-1776

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable