3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O15-3O19

Date

1794-1914

Travaux réalisés pour la dérivation du canal sous la Citadelle : correspondance (1881) ; travaux : délibérations du conseil municipal, procès-verbal de réception définitive, plan, correspondance (1882-1885) ; construction d'un aqueduc : arrêté préfectoral (1888) ; travaux d'aménagement de l'accès au port : arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, notes (1891, 1894-1895) ; droits à percevoir sur les marchandises : correspondance (1894) ; location d'une parcelle à la Compagnie générale de navigation : délibérations du conseil municipal, contrats de location, notes, correspondance (1894-1914) ; projet de construction d'une nouvelle gare d'eau : correspondance (1907-1908) ; fonctionnement du port : correspondance (1912-1913).

Cote/Cotes extrêmes

3O19

Date

1881-1914