86W

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Cote/Cotes extrêmes

86W1-150

Date

1964-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

20,4 ml

150 unités de description

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2003, le Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme devient la Direction du Développement Local.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/08/1995

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Associations locales de consommateurs et d'usagers, relations avec les associations 
- subventions accordées par la Ville pour l'organisation à Besançon, les 20 et 21 mars 1987, des "Journées de la consommation" (8janvier 1985-5 mars 1987)
- Franche-Comté Consommateurs (Organisation générale des consommateurs jusqu'en 1995) , généralités (décembre 1984-février 1991) ; subventions (3 décembre 1984 - 4 octobre 1990)
- Union des consommateurs de Besançon UFC Que Choisir : généralités (6 février 1985-17 janvier 1989) ; subventions accordées par la ville (13 novembre 1984-18 février 1992)

Cote/Cotes extrêmes

86W73

Date

1984-1992

Origine

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2018

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