Marchés de réalisation d'objets publicitaires à l'effigie du Grand Besançon, de conception d'un stand Grand Besançon pour la foire comtoise, d'édition du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et de distribution d'imprimés de communication : dossier de consultation des entreprises (DCE), correspondance, liste des candidatures, notifications aux candidats non-retenus, rapports de présentation, rapports d'analyse des offres (2012-2013).

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79W_GB : refonte du site Internet, cérémonies du maire, inauguration de la Cité des arts et de la culture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

79W_GB

Date

2007-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12 article(s)

Origine

CAGB_Direction Communication

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/04/2015

Présentation du contenu

79W_GB : refonte du site Internet, cérémonies du maire, inauguration de la Cité des arts et de la culture

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

79W_GB1-79W_GB12

Date

2007-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

79W_GB4

Date

2012-2013

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2013