17Fi1-40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/03/2016
Présentation du contenu
Ces affiches étaient annexées aux rapports de police et ont été cotées et traitées comme un versement séparé. En raison de leur nature (documents figurés) elles ont été classées dans la série Fi.
Conditions d'accès
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.
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