450W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

450W1-14

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,2 ml

14 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/07/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Sécurité routière, dossiers divers
- conseil municipal des jeunes, actions menées avec la cellule "sécurité routière" : correspondance, comptes rendus de réunions, supports de communication (1985-2000)
- plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) : correspondance, fiches d'action (1991-2001)
- accidents sur le boulevard périphérique de Besançon : étude (1985-1989)

Cote/Cotes extrêmes

450W14

Date

1985-2001

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.