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3D - Administration de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

3D1-23

Date

1679-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/08/2004

Dernier ajout le 26/02/2016

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Territoire de la commune de Besançon, réalisation de plans : correspondance (1813-1865) ; réalisation d'un plan de la banlieue : arrêté préfectoral, plans, affiche, correspondance (1871-1872, 1878).

Cote/Cotes extrêmes

3D22

Date

1813-1878