537W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Construction du Tunnel sous la Citadelle, reconnaissance de la tête Rivotte : rapport B3G de reconnaissance géotechnique, rapport de la Compagnie Générale de Géophysique (CGG) sur une recherche de cavité dans le sol, rapport SOLETCO de reconnaissance de sol, rapport CETE pour reconnaissance géologique et géotechnique préliminaire (1994-1996) ; franchissement de la voie ferrée Besançon-Le Locle : plans, correspondance, comptes-rendus de réunion (1990-1991).

Cote/Cotes extrêmes

537W15

Date

1990-1996

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.