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56W_GB : Supports de communication relatifs au second tramway de Besançon.

56W_GB : Supports de communication relatifs au second tramway de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

56W_GB1

Date

2011-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,1 ml

1 unité de description

Origine

CAGB_PROJET TRAMWAY

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en 2006, sous le nom de Mission TCSP (Transport en Commun en Site Propre), ce service prend en 2011 son nom actuel : Projet Tramway.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/10/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon