Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 6 septembre 2002 au 13 décembre 2002.

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12W_GB

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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon

Cote/Cotes extrêmes

12W_GB1-33

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2 ml

33 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/10/2007

Présentation du contenu

Registres des délibérations du District du Grand Besançon (1993-2000) et de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (2001-2007), registres des arrêtés du District du Grand Besançon portant sur le personnel (1994-1999).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon