EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1000-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Logements d'officiers - Mémoires et règlements relatifs aux indemnités de logement dues par la ville aux officiers de l'artillerie - Etats nominatifs de ces officiers signifiés annuellement par l'intendance

Cote/Cotes extrêmes

EE23

Date

1710-1789

Importance matérielle

71 pièces

Présentation du contenu

71 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques