Service des enfants trouvés et abandonnés, fonctionnement : état des recettes et des dépenses (1837) ; décompte des pensions à payer pour le trimestre (1843).

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5Q64 - 5Q71

Date

1796-1925

Cote/Cotes extrêmes

5Q65

Date

1837-1843