Construction, projet proposé par l'architecte Charles Bouhana : dossier de présentation, note de calculs, devis, plans, correspondance (1934-1938) ; présentation du projet retenu : comptes rendus de réunions, notes (1936) ; adjudication des différents lots de travaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, procès-verbaux de réception, procès-verbaux d'adjudication, rapports, factures, devis, soumissions, cahiers des charges, plans, affiches, correspondance (1935-1941).

Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics

Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M158-1M166

Date

1893-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1M163-1M166

Date

1932-1945

Cote/Cotes extrêmes

1M163

Date

1934-1941