Comité des fêtes de la ville de Besançon, relations de l'association avec la ville : extraits des délibérations du conseil municipal (subventions au comité des fêtes) et correspondance (1990-2002) ; bilans financiers et comptes-rendus d'activité (1997-2005, lacunes) ; organisation de manifestations festives : conventions avec la ville et avenants à ces conventions (2001-2005)

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551W : Dossiers d'organisation de cérémonies patriotiques et de réceptions.

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Cote/Cotes extrêmes

551W1-20

Date

1990-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,7 ml

20 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 28/04/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

551W19

Date

1990-2005

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

Mots clés collectivités