Bac de Port-Douvot, adjudication de la perception des droits de passage : soumission, affiche, correspondance (1822-1871) ; plaintes contre des particuliers qui utilisent leur propre barque pour le passage du bac : attestation, correspondance (1824) ; maintien : rapport, correspondance (1875) ; plaintes contre le batelier : correspondance (1889, 1892) ; refus de paiement de la subvention par la commune de Beure : délibérations du conseil municipal, correspondance (1902-1903).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

3 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O24-3O29

Date

1700-1950

Cote/Cotes extrêmes

3O27

Date

1822-1903