Faits de Guerre. Traités de Paix - Correspondance et traité de la municipalité de Besançon avec le gouvernement impérial et celui des Pays-Bas, les chefs militaires de Franche comté, le parlement de Dole, les villes et seigneurs du voisinage au sujet de la retraite du duc d'Orléans à Besançon et des précautions prises pour protéger la cité contre les troupes françaises et suédoises pendant la guerre de dix ans

Aide à la recherche

EE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EE1-51

Date

1250-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

50 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/03/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

EE7

Date

1632-1646

Importance matérielle

137 pièces

Présentation du contenu

137 pièces papier, sceaux plaqués

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés typologiques