3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O36-3O39

Date

1791-1890

Autres moulins. - Moulin de Tarragnoz, demande d'autorisation pour l'installation d'une nouvelle roue : arrêté préfectoral, reconnaissance, correspondance (1812-1813). Moulin de l'Archevêque, installation d'un déversoir : correspondance (1820) ; comblement du coursier en raison des travaux de construction du canal : correspondance (1830).

Cote/Cotes extrêmes

3O39

Date

1812-1830