1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS MUNICIPALES (suite) - 1871 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles - 1872 : élections partielles (affiches seulement) - 1874 : affiches, instructions officielles - 1876 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur - 1878 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur - 1880 : organisation du scrutin, affiches (élection n'ayant pas eu lieu) - 1881 : procès-verbaux, affiches, instructions officielles, cartes d'électeur

Cote/Cotes extrêmes

1K18

Date

1871-1881

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable