6F - Mesures d'exception

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6F1-9

Date

1790-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

9 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 14/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Registre de bénéficiaires de cartes de ravitaillement - K-M

Cote/Cotes extrêmes

6F7

Date

1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable