1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N20 - 1N26

Date

1790-1913

Place Labouré, locations. - Grenier de la ville : arrêté municipal, contrat de bail, cahiers des charges, soumissions, affiches, correspondance (1798-1845). Maison sise au n°3 : arrêté municipal, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, procès-verbal de reconnaissance, affiche, correspondance (1827, 1833, 1835). Maison sise au n°5 : affiches, correspondance (1833, 1849). 5 magasins situés dans la nouvelle Halle : affiche (1843).Kiosque du pâtissier Barret : délibération du conseil municipal, contrat de bail, plan, correspondance (1890, 1898-1899).

Cote/Cotes extrêmes

1N25

Date

1798-1899

Notes

La place Labouré correspond à l'actuelle place de la Révolution.