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II

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

II1-25

Date

1315-1902

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,2 ml

24 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/04/2005

Dernier ajout le 04/01/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

"Inventaire des privilièges tiltres et papiers dela cité impériale de Besançon". Ce sont plutôt des analyses et transcription des documents conservés aux archives, classées par ordre de matières qu'un véritable inventaire f° 1084 : "Répertoire sommaire selon l'ordre alphabétique des mémoires extraites et dressée pour la cité impériale de Besançon par Thomas Petremand et Jean Nardin, docteur ès droit" (les deux premiers feuillets de l'inventaire manquent)

Cote/Cotes extrêmes

II3

Date

vers 1610

Importance matérielle

1 pièces

Présentation du contenu

Registre in f° de 1121 feuillets. Reliure parchemin

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE