5M - Edifices divers

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5M1-38

Date

1806-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,42 ml

38 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5M23-5M29

Date

1870-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

5M24-5M27

Date

1875-1946

Réquisition du bâtiment pour y établir l'hôtel de police : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

5M27

Date

1942-1946