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BB

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Cote/Cotes extrêmes

BB1-232

Date

1000-1816

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,5 ml

233 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Conseil municipal

Registres des délibérations municipales (1290-1790) (1290-1790)

BB 1 à 201 - BB 117bis

Tables (1384-1816) (1384-1816)

BB 202 à 203 - BB 219 à 220

Délibérations municipales (1790-1796) (1790-1796)

BB 204 à 206 - BB 208 à 210 - BB 212

Conseil général de la commune (1790-1795)

BB 207 - BB 211

Municipalité cantonale (1796-1800)

BB 213 à 218 - BB 221

Organisation des différents corps (1361-1790)

BB 222 à 232

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/05/2005

Dernier ajout le 16/09/2009

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Présentation du contenu

Aide à la recherche dans les registres de délibérations (1290-1696)

Pour les recherches dans les registres de délibérations entre 1290 et 1696 (BB.1 à BB.111), l'inventaire détaillé réalisé par Max Prinet, Just Berland et Georges Gazier en 1912 est d'une aide précieuse. Cet inventaire a été transformé en PDF pour chacune des cotes (BB.1, BB.2, etc) et joint à la notice correspondante : pour chaque registre entre 1290 et 1696, l'internaute dispose du registre original numérisé ainsi que d'un document sous format PDF détaillant le contenu. Tous les documents PDF joints sont recherchables.

Conditions d'accès

Communicable

Registre des délibérations municipales 31 décembre 1768 - 23 juillet 1771

Cote/Cotes extrêmes

BB187

Date

1768-1771

Importance matérielle

1 pièce

Présentation du contenu

191 feuillets écrits

papier vergé ; filigrane : raisin surmonté d'une couronne et enfermé dans les cordons qui en descendent ; signature : Fin de /M,Johannot/en Vivarets/1742

deux tables alphabétiques : l'une pour les délibérations de 1770, l'autre pour celles de 1771 ; en tout 33 pages, écrites à la fin du texte par le secrétaire Belamy

Reliure en basane

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Autres données descriptives

Table des matières

  • vendredi 20 janvier 1769 ........................ 3
  • lundi 20 février 1769 ........................ 14
  • vendredi 10 mars 1769 ........................ 16 v°
  • mercredi 5 avril 1769 ........................ 23
  • dimanche 21 mai 1769 ........................ 28 v°
  • dimanche 4 juin 1769 ........................ 29 v°
  • jeudi 6 juillet 1769 ........................ 31
  • dimanche 6 août 1769 ........................ 36
  • jeudi 7 septembre 1769 ........................ 43
  • dimanche 29 octobre 1769 ........................ 48
  • dimanche 5 novembre 1769 ........................ 51
  • dimanche 3 décembre 1769 ........................ 52
  • dimanche 21 janvier 1770 ........................ 59
  • 14 février 1770 ........................ 61
  • lundi 19 mars 1770 ........................ 67 v°
  • lundi 23 avril 1770 ........................ 69
  • dimanche 3 juin 1770 ........................ 70
  • dimanche 1er juillet 1770 ........................ 74 v°
  • dimanche 19 août 1770 ........................ 77 v°
  • dimanche 9 septembre 1770 ........................ 80 v°
  • lundi 8 octobre 1770 ........................ 83
  • mardi 11 décembre 1770 ........................ 85 v°
  • dimanche 13 janvier 1771 ........................ 89 v°
  • dimanche 10 février 1771 ........................ 100 v°
  • dimanche 3 mars 1771 ........................ 111
  • lundi 8 avril 1771 ........................ 127 v°
  • samedi 4 mai 1771 ........................ 132 v°
  • dimanche 9 juin 1771 ........................ 142 v°
  • jeudi 3 juillet 1771 ........................ 147 v°

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

REGISTRE