5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

SOCIETE de SECOURS MUTUELS des EMPLOYES et AGENTS MUNICIPAUX de la VILLE de BESANCON -Fondation de la Société, liste des fondateurs (1905) -Règlements, statuts, correspondance administrative (1889-1928) -Membres honoraires, adhésions et démissions (1905-1934) -Assemblées générales, convocations, comptes-rendus (1907-1934) -Elections de la commission administrative (1912-1919) -Subventions (1905-1940) -Listes de membres, assurance décès, retraites viagères (1920- 1945). -Divers : Secours médicaux (1906-1907), Société de Secours Mutuels des Agents de Police et Gardes Champêtres (1927).

Cote/Cotes extrêmes

5Q28

Date

1889-1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable