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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M100-4M104

Date

1892-1937

Cote/Cotes extrêmes

4M101-4M104

Date

1932-1949

Sous-location : contrat de bail (1937) ; modification des modalités d'exploitation : contrat de bail, liste des nouvelles clauses (1938) ; modification des statuts de la société exploitante : délibérations du conseil municipal, contrats de cession de parts, correspondance (1937-1938) ; relations avec la Ville : correspondance (1937-1938) ; souscription de contrats d'assurances : correspondance (1937-1938) ; mise à l'adjudication de la concession d'exploitation : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, articles de presse, correspondance (1938-1940).

Cote/Cotes extrêmes

4M103

Date

1937-1940