37W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

37W_GB1-34

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

34 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle a été créée en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Communication en période pré-électorale (mars 2008), préparation avec le cabinet d'avocats Deporcq-Schmidt-Vergnon : compte rendu de la réunion de travail du 24/11/2006, compte rendu de la réunion de travail du 20/12/2006, compte rendu de réunion de travail relative aux actions de communication de la CAGB sur la Charte de l'Environnement du 15/11/2006 ; notes et procédures mises en place à la CAGB (2008) ; supports de formation suivies (2006).

Communication en période pré-électorale (législatives, 2002) : documents de travail (2002).

Cote/Cotes extrêmes

37W_GB3

Date

2002-2008

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.