1G - Impôts directs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 21e feuille - Parcelles n° 2753 à 2950 Levée par Morel Echelle : 1/1250e -Aux Champs des Planches -A La Combe aux Putains -Aux Champs Muneret -Traine Sachot -La Combe Grateris -Combe de La Planche -Le Grateris -Sur le Fourney ou La Cototte -Cerisier Noir -Au Bas des Prés -La Combe de l'Herbe -Champs des Cerisiers -Combe à La Gilette -Aux Grandes Pièces -Vers La Combe à La Gilette -Au Cul des Prés -Aux Grands Champs -Derrières les Curtils -Chemin des Planches -Chemin de Palente à La Route

Cote/Cotes extrêmes

1G328

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable