4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Guerre de 1939-1945 Occupation allemande : recensement de logements vacants (1940) de locaux pouvant recevoir un officier (sd). Liste alphabétique par rue des locaux évacués par les allemands lors de la Libération le 8 septembre 1944, Recueil des actes administratifs du Doubs, divers (1944) Liste concernant les voitures automobiles (1940-41) Listes diverses (1940-1941) Listes des otages de Besançon et révocation de M.Fesselet (juin 1940) voir aussi 4H,27 (1/2) et 4H,28 réquisitions allemandes

Cote/Cotes extrêmes

4H25

Date

1940-1941

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable