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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 1J - Police locale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
302 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 03/01/2006
Dernier ajout le 12/09/2012
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Sinistres, incendies et inondations.
Incendies survenus à la Vèze : procès-verbal, correspondance (1816, 1819) ; secours apporté à la ville de Malbrans victime d'un incendie : correspondance (1819) ; secours apporté au village de Pouilley-les-Vignes victime d'un incendie : correspondance (1819) ; correspondance relative à un incendie survenu à Montfaucon (1824) ; procès-verbaux des frais occasionnés pour l'extinction d'incendies survenus dans les communes environnantes (1825) ; plainte d'un habitant de la rue Battant contre la cheminée en mauvais état de son voisin pouvant causer un incendie : correspondance (1825) ; secours apporté à la ville de Salins victime d'un incendie entre les 28 juillet et 2 août 1825 : état nominatif, compte rendu, affichette, correspondance (1825) ; pétition d'habitants du faubourg Rivotte contre un important dépôt de bois existant dans leur voisinage et pouvant causer un incendie (1838).