1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J266

Date

1792-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J235 - 1J249

Date

1792-1945

Incendies survenus à la Vèze : procès-verbal, correspondance (1816, 1819) ; secours apporté à la ville de Malbrans victime d'un incendie : correspondance (1819) ; secours apporté au village de Pouilley-les-Vignes victime d'un incendie : correspondance (1819) ; correspondance relative à un incendie survenu à Montfaucon (1824) ; procès-verbaux des frais occasionnés pour l'extinction d'incendies survenus dans les communes environnantes (1825) ; plainte d'un habitant de la rue Battant contre la cheminée en mauvais état de son voisin pouvant causer un incendie : correspondance (1825) ; secours apporté à la ville de Salins victime d'un incendie entre les 28 juillet et 2 août 1825 : état nominatif, compte rendu, affichette, correspondance (1825) ; pétition d'habitants du faubourg Rivotte contre un important dépôt de bois existant dans leur voisinage et pouvant causer un incendie (1838).

Cote/Cotes extrêmes

1J239

Date

1816-1838