891W : travaux d'aménagement du tramway : dossiers de suivi des travaux.

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Cote/Cotes extrêmes

891W

Date

2010-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,60 ml, 4 article(s)

Origine

Direction générale des services techniques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/05/2016

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la construction du tramway et au suivi du chantier (suivis par M. Matthias MENNECIER) - dossiers de travail contenant des originaux et des pièces reçues pour information.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

891W1-891W4

Date

2010-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tramway, phase "pro" : plans détaillés du tracé (2010) ; aménagements du secteur de Chamars : plans, notes (2011) ; plan de sauvegarde et de mise en valeur du centre ancien (secteur Battant quai Vauban) : note de présentation du projet de révision dans le cadre des travaux du tram (2010) ; avant-projet : plans, rapports d'études (2010) ; visite des élus à Vitoria, Espagne : dossier d'organisation (2010) ; gestion des manifestation publiques pendant le chantier : notes (2011) ; réunions publiques : documents fournis à l'appui (2011) ; déclarations d'utilité publique : pièces du dossiers (2011) ; carnets de phasage des secteurs Tristan Bernard, Fontaine Argent, Canot - quais - Battant, Canot gare, centre-ville, Cras (2012) ; requête contre le projet de tramway : correspondance (2012) ; aménagement du secteur de Fontaine Argent : dossier de présentation du projet à la réunion du publique du 20 février 2012.

Cote/Cotes extrêmes

891W3

Date

2010-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable