521W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

521W1-288

Date

1967-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

29 ml

288 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/03/2012

Présentation du contenu

Le plan de classement du versement 521w correspond à l'organigramme de la DSOI (Direction de la solidarité et de l'insertion).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Cité de l'Escale, divers travaux : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1977-1993); fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance, rapports d'activité ; Gestion financière : comptes administratifs, délibérations, comptes-rendus de commissions administratives.

Cote/Cotes extrêmes

521W216

Date

1977-1993

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

La cité a été construite en 1967 pour résorber le bidonville des Founottes,

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2044

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.