448W

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Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Transports urbains, relations avec la Compagnie des Transports de Besançon (CTB) : - budget annexe transports (créé en 2001 et géré par le service voirie), matériel et prestations destinés à la CAGB et payés par la ville: devis, bons de commande, factures (2000) - amortissement des biens mis à la disposition de la CTB : tableaux (2000) - documents de suivi du budget annexe des transports (2000)

Cote/Cotes extrêmes

448W41

Date

2000

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2011

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

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