Indemnités, attribution d'un logement au second pasteur : copie de décret, correspondance (1806) ; demande d'augmentation de l'indemnité de logement : délibérations du consistoire, pétition, correspondance (1859-1888) ; demande d'indemnité pour la desserte de l'aumônerie protestante de l'hospice civil de Besançon : délibération du consistoire, correspondance (1872) ; suppression ou réduction de l'indemnité de logement : décret, correspondance (1885-1907).

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2P - Culte protestant

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Cote/Cotes extrêmes

2P1-2P7

Date

1803-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,06 ml

7 unités de description

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2P1 - 2P2

Date

1803-1907

Cote/Cotes extrêmes

2P2

Date

1806-1907