Fonds général (Ms 508 à 1004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

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Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
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Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Cote/Cotes extrêmes

Ms 972

Date

Seconde moitié du XVIIe siècle

Importance matérielle

380 pages

Particularité physique

Papier
Reliure carton, couvert de parchemin

Dimensions

237 × 170 mm mm

Présentation du contenu

Début (page 1) : « Praefatio. Liberi Burgundiae comitatus jus municipale sive consuetudinarium, supremo principe Philippo Bono, duce et comite Burgundiae, sic mandante, requirentibus tribus Provinciae ordinibus, in scriptis redactum, approbatum et promulgatum fuit die 22 februarii 1459... »

Langue des unités documentaires

latin

« Table des matières principales contenues en ce recueil »

Cote/Cotes extrêmes

Page 363

Présentation du contenu

Au sujet du président Claude-Ambroise Philippe, auteur de ce commentaire sur la Coutume de la Franche-Comté, voir plus haut, manuscrits nos 126 et 295-301. Voir en outre Ed. Besson, Le président Philippe..., dans les Mémoires de la Société d'émulation du Doubs, 1881, p. 377.