Construction, mise en place de tableaux d'affichage : facture, correspondance (1991-1992) ; achat de matériel sportif (marché n°91-140) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, ordres de service (1991-1992) ; installation d'une sonorisation (marché n°92-117) : dossier de marché procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1992) ; projet de signalétique intérieure : factures, plans, correspondance (1992).

785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Équipements sportifs.

Cote/Cotes extrêmes

785W277-785W384

Date

1963-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gymnases.

Cote/Cotes extrêmes

785W290-785W311

Date

1974-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gymnase des Montboucons.

Cote/Cotes extrêmes

785W294-785W303

Date

1989-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montboucons (gymnase des), Montboucons (chemin des)

Mots clés collectivités

BAT-B0640701