Dossier Sécurité 1995-2000 Statistiques Ville 1995-1998 Incidents Services et bâtiments municipaux 1995-1998 Pompiers : interventions journalières 1995-1998 Statistiques CTB. Organismes logeurs. Education Nationale. Gendarmerie 1995-1998 Courriers des organismes logeurs 1995-1998 Autres courriers 1995-1997 Autres courriers 1998 Fiches signalétiques Services Municipaux 1995-07/2000 Courriers divers 2000 Observatoire de la Sécurité (notes, compte rendus, imprimés) 1995-2000 Documentation et courriers (ministères, Préfecture &) 1995-2000.

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236W : Conseil municipal (élection du maire et des adjoints, délégations au maire, déroulement des séances...).

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236W : Conseil municipal (élection du maire et des adjoints, délégations au maire, déroulement des séances...).

Cote/Cotes extrêmes

236W1-34

Date

1952-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

34 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/08/2002

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon