185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB123-185W_GB126

Date

1983-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Reconversion du site de la Caserne Vauban, aménagement : traité de concession d'aménagement, avenant n°1, compte rendu annuel au 31/12/2014, délibération municipale ; réunion publique : invitation, support de présentation, dossier de presse, correspondance (2014-2016). Déclassement d'une partie de la rue Désiré Dalloz, enquête publique : certificat d'affichage, arrêté du Maire, avis d'enquête publique, procès-verbal de constatation (2016). Implantation d'un piezomètre à la cité des Arts : récépissé, déclaration préalable de forage (2016). Déclassement parcelle cadastrée section HO n°17 avenue Léo Lagrange, enquête publique : certificat d'affichage, procès-verbal de constatation, annonces légales, correspondance (2015-2016). Aérodrome de La Vèze, plan de servitudes aéronautiques de dégagement : dossier d'enquête publique (2016). Quartier Fontaine-Ecu, Projet urbain Partenariat : convention et annexes (2016). Plan local d'urbanisme (PLU), modification n°6 : rapport d'enquête publique (2015). Plan de prévention des risques inondations (PPRI), procédure de révision sur la commune de Besançon : dossier d'enquête publique. (2015-2016).

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB124

Date

2014-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable