109W

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Cote/Cotes extrêmes

109W1-19

Date

1989-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

19 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1996

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conseil des communes du Grand Besançon, études diverses : - CODRA : gare TGV. - CCID : stratégie commercialisation du pôle plateau (1994). - DDE : étude de faisabilité d'une zone d'Activités intercommunale (1994). - DESS V.JACQUEMIN : étude des marais de Saône. - Axe marketing : développement touristique pôle plateau (stratégie et plan d'action). - Etude déchets : tomes 1 et 2. - Annuaire des entreprises : tome 2 de 1993. - Images et Villes : image du Grand Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

109W14

Date

1990-1995

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.