892W : Élections politiques ou professionnelles, recensement militaire et tenue des listes électorales.

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Cote/Cotes extrêmes

892W

Date

1965-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml, 27 article(s)

Origine

Direction Relations avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/08/2016

Présentation du contenu

Documents relatifs aux résultats des élections politiques (présidentielles, législatives, municipales...) ou professionnelles (CAP, CTP et prud'hommes), au recensement militaire et à la tenue des listes électorales.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

892W1-892W13

Date

1965-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections municipales. - Élections de 1965 et 1971 : résultats généraux, résultats par circonscription électorale (1965, 1971). Élections de 1977 : résultats par circonscription électorale (1977). Élections de 1983 : résultats par bureaux de vote (1983). Élections de 1989 : résultats par canton et par bureaux de vote, articles de presse (1989). Élections de 1995 : résultats du 2e tour par canton, résultats par bureaux de vote (1995). Élections de 2001 : procès-verbaux des opérations de dépouillement, résultats par bureaux de vote, arrêtés municipaux avec liste des emplacements de panneaux électoraux, arrêtés municipaux avec liste des présidents de bureaux de vote, liste des assesseurs et des délégués, professions de foi des candidats, bulletins de vote, listes des candidats, articles de presse, arrêtés préfectoraux, circulaire préfectorale (2001).

Cote/Cotes extrêmes

892W8

Date

1965-2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable