126W_GB : registres des délibérations du Conseil Communautaire et des réunions de bureau (2010-2015), registres des arrêtés de la CAGB (2011-2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB

Date

2010-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,70 ml, 10 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/11/2016

Présentation du contenu

Ce versement fait suite au versement 47W_GB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB1-126W_GB7

Date

2010-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Séances du Conseil de communauté du 17 février 2011 (registre n°1), du 31 mars 2011 (registre n°2), du 12 mai 2011 (registre n°3), séances du bureau du 6 juin 2011 et du conseil du 30 juin 2011 (registre n°4), séances du bureau du 30 août et du conseil du 9 septembre 2011 (registre n°5), séances du bureau du 15 septembre et du conseil du 6 octobre 2011, séances du bureau du 13 octobre et du conseil du 17 novembre 2011 (registre n°7), séances du bureau du 24 novembre et du conseil du 15 décembre 2011 (registre n°8).

Cote/Cotes extrêmes

126W_GB2

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable