6Z1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 02/10/2009
Dernier ajout le 02/10/2009
Présentation du contenu
Archives de la Compagnie des Tramways Electriques de Besançon (versées par M. Tupin en 1983, déposées par Marie-Claire Waille le 17 avril 2009 pour être intégrées dans le fonds des archives municipales : 6Z) (ancienne cote bibliothèque : 370Z)
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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