2F - Commerce et Industrie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2F1-20

Date

1790-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

20 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 26/11/2008

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Encouragement et Subventions à l'industrie (1891) - Subventions à l'industrie (1891) - Sociétés d'encouragement à l'industrie : prix ou primes [1802-1831] - Nouvelles industries : subventions, autorisation d'installations données à des étrangers, ou des sociétés étrangères (1905-1930) - Exposition des travaux d'industrie (1921-1939) - Exposition des produits de l'industrie dans les villes autres que Besançon (1900-1919) - Dépôts des dessins et marques de fabriques, brevets d'invention (1909-1918)

Cote/Cotes extrêmes

2F11

Date

1802-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable