4Q - Institutions diverses

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4Q1-14

Date

1807-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,4 ml

14 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

HBM - HLM Crise du logement, documentation et législation de la loi Loucheur - 1928.

Cote/Cotes extrêmes

4Q8

Autres Cotes

4Q53 (ancienne cote)

Date

1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable