3S - Archives versées par le service architecture

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Cote/Cotes extrêmes

3S1-68

Date

1838-1942

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10 ml

69 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/09/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Présentation du contenu

Sous sous-série 3S Architecture, voirie, parcs et promenades Dossiers versés par le service d'architecture - actuels services techniques - produits entre 1838 et 1940, et qui, en fonction des documents qu'ils contiennent auraient pu être intégrés en série I, M , N ou O.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Rues, chemins. Rues, modification, trottoirs : rue Battant, rue de Lorraine ; chemins, rectification, entretien : chemin vicinal n° 37, n° 28, chemin rural des Buis ; Chamars : aménagement du Champ de Foire (Plans).

Cote/Cotes extrêmes

3S18

Date

1889

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable