Construction du Tunnel sous la Citadelle, relations avec les riverains : dossier relatif à des déclarations de sinistres et de litiges, notamment affaire HAFNER (désordre dans les bâtiments à proximité des travaux), BOSSONET (fermeture de la station service suite au réaménagement de la voirie du faubourg Rivotte), DESEVEAUX (éviction d'une station service 8 faubourg Rivotte), DE CASTELJAU (chute d'un mur de soutènement 1, rue des Fusillés), convocations et mandats pour la visite de constat des lieux par huissiers préalables aux travaux, photographies du chantier, photographies du 8 faubourg Rivotte.

Aide à la recherche

537W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

537W1-48

Date

1896-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,9 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 23/02/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

537W12

Date

1993-2004

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières