435W : Dossiers suivis par le cabinet du maire et interventions effectuées par le maire pour le compte de particuliers.

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Cote/Cotes extrêmes

435W1-34

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,9 ml

34 unités de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Enseignement, départ à la retraite des instituteurs, dérogations scolaires, relations avec les écoles, collèges, lycées, comptes rendus des réunions du conseil d'administration de la caisse des écoles, carte scolaire : correspondance (2003). Association des maires de France : correspondance relative à la loi relative au "nom de famille", rapports annuels (2002-2003). Association des maires du Doubs : lettre d'information, dossier de candidature du maire de Besançon pour siéger à la commission départementale d'information géographique (2003). Association des maires des grandes villes de France : bulletins d'information, communiqués de presse, comptes rendus de réunions de bureau, avant projet de loi "décentralisation", correspondance (2003). Chambre de commerce et d'industrie du Doubs : lettre d'information, lettres de félicitation aux membre du bureau, documentation transmise par le CCI (2003). Préfecture du Doubs : comptes rendus de réunions, correspondance et notes (notamment relatives à la Maison de Franche-Comté à Paris, au plan vigipirate, au programme "avenir du territoire entre Saône et Rhin", à l'usage de l'eau, aux dates d'ouverture des magasins, aux dates de soldes) (2003). Service des sports : correspondance relative à l'organisation de manifestations sportives, aux relations avec les clubs sportifs, aux demandes de subventions, au Palais de sports, ordre de mission (déplacement à Kiev) (2003). Relations avec le musée du Temps et le musée des Beaux-arts : correspondance (2003).

Cote/Cotes extrêmes

435W16

Date

2002-2003

Origine

CABINET DU MAIRE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2010

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2029

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Mots clés matières