3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3H1-113

Date

1749-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

113 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/07/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Garde nationale de Besançon. Registre de délibérations relatives à la formation d'une compagnie de vétérans ( 1792-1974).

Cote/Cotes extrêmes

3H2

Date

1792-1794

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques