Prêtres constitutionnels, état des confréries, congrégations, associations et conférences de Besançon (1792) ; recensement des anciens prêtres, religieux et congrégationnistes vivants dans la commune : affiche (1794) ; « déclaration de soumission aux Lois de la République » : registres, affiches, correspondance (1795-1796) ; listes des prêtres et religieuses ayant prêté serment (1795-1801) ; recensement des prêtres vivants dans la commune : arrêté municipal (1797) ; établissement de listes des prêtres "soumis et insoumis" : procès-verbaux, cahiers, listes, correspondance (1798, 1801, 1805) ; exercice du culte dans des demeures privées : cahier de déclarations des prêtres, copies de rapport, correspondance (1801, 1803-1807) ; serment exigé des prêtres voulant continuer à célébrer les cultes : affiche (1803).