Fonds général (Ms 1876 à 3004)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1876 à 3004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Le présent volume constitue le deuxième supplément du fonds général (réalisé entre 1915 et 1986).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

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Bibliographie

Gazier, Georges. "La jeunesse de Charles Nodier : Une lettre inédite de Mérimée". Dans : Revue d'histoire littéraire de la France, T. XXIX, 1922, p. 433-451. - p. 449-450 : transcription d'une lettre de Mérimée à Weiss, f. 341-342 du Ms 1908

Larat, Jean. Bibliographie critique des oeuvres de Charles Nodier, suivie de documents inédits. Paris : É. Champion, 1923. 145 p. - p. 140-144 : transcription de 2 lettres à Gabriel Peignot, f. 523 et suivants du Ms 1909

Cote/Cotes extrêmes

Ms 2079 à 2325

Mémoires sur les impositions en Franche-Comté, 1772-1785.

Cote/Cotes extrêmes

Ms 2147

Date

XVIIIe s.

Importance matérielle

470 ff.

Caractéristiques physiques

Liasse sous carton.

Particularité physique

Pap.

Dimensions

340 x 220 mm

Histoire de la conservation

Anc. coll. Droz.

Présentation du contenu

Copie de plusieurs mains. Le dos de la chemise cartonnée porte : "Droz. Remontrances en matière d'impôts, 1781, 1782, 1783, 1784, 1785".

- F. 1-8. "Mémoire sur l'arrêt du Conseil du 13 août 1772 qui défend tout entrepôt dans les 4 lieues limitrophes de l'étranger..."

- F. 9-24 "Mémoire sur les droits des traites en Franche-Comté.

- F. 25-81. Mémoire sur l'ordonnance du 19 octobre 1773 concernant les régiments provinciaux, par Droz, et pièces annexes.

- F. 83-99. "Extrait des recès des Etats pour servir de preuve à la bonne harmonie du Parlement et des Etats du comté de Bourgogne et de la concorde de la noblesse et du tiers état. Rép. de Droz, notes du cte de Roussillon, 1779".

- F.103-160. Remontrances du Parlement de Besançon sur les levées d'impôts, 1782 ; 2 ex. dont un de la main de Droz.

- F. 161-451. Mémoires sur le brevet général des impositions et tableau de celui-ci pour les années 1781 à 1785 (cf. mss. 975-976, t. 32 du Cat. gén. mss).

- F. 453-469. "Mémoire contenant le motif pour lequel le Parlement s'était constamment refusé à enregistrer la suppression de la corvée militaire".